SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE - Permis d'aménager

Cessée
483969366 Société civile immobilière Créée le 01/09/2005

Présentation détaillée de SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE

SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wargnies-le-Grand.

Profil et organisation

SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59350 à Saint-André-lez-Lille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2005

Siège social

Permis d'aménager de SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE

Activité d’urbanisme de SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE

SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2013 - 04/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2013 - 04/03/2013

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE

1 autorisation sur la période 04/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Wargnies-le-Grand.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis d'aménager en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Paradis, Wargnies-le-Grand (59144) PA A907P, A917 — 2013/03/04

Répartition géographique des autorisations de SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE

Sources des informations sur SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE ?
SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE ?
Le profil de SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE MOULIN DE L'AUNELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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