SCI LE MESNIL - Permis de construire et DP

Active
533785853 Autre société civile Créée le 01/07/2011

Présentation détaillée de SCI LE MESNIL

SCI LE MESNIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Ferté-sous-Jouarre.

Profil et organisation

SCI LE MESNIL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77260 à LA FERTE-SOUS-JOUARRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE MESNIL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE MESNIL

Activité d’urbanisme de SCI LE MESNIL

SCI LE MESNIL compte 3 autorisations recensées sur la période 08/10/2018 - 25/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MESNIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/10/2018 - 25/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LE MESNIL

3 autorisations sur la période 08/10/2018 - 25/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à La Ferté-sous-Jouarre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE MESNIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Du General Leclerc, Le Mesnil-Saint-Denis (78320) PC Logement 0B94, 0B95 2 383 m² 270 m² 2024/03/25
48 Av Franklin Roosevelt, La Ferté-sous-Jouarre (77260) PC Logement BC296, BC398 6 482 m² 247 m² 2022/01/12
37 Rue Des Bas Fosses, La Ferté-sous-Jouarre (77260) PC Logement AH116, AH409 619 m² 108 m² 2018/10/08

Répartition géographique des autorisations de SCI LE MESNIL

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE MESNIL

Sources des informations sur SCI LE MESNIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE MESNIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE MESNIL ?
SCI LE MESNIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE MESNIL ?
Le profil de SCI LE MESNIL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE MESNIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE MESNIL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE MESNIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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