2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LE MAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faverges-Seythenex.
SCI LE MAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74290 à Alex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE MAS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2023 - 07/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/02/2023 - 07/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Faverges-Seythenex.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE MAS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0308 Rue De L Annonciation, Faverges-Seythenex (74210) | PC Logement | 0D4896 | 2 462 m² | 600 m² | 2023/07/07 |
| 0308 Rue De L Annonciation, Faverges-Seythenex (74210) | PC Logement | 0D4896 | 2 462 m² | 346 m² | 2023/02/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
