2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
SCI LE MARAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annecy.
SCI LE MARAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 64300 à Mont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE MARAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 23/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MARAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Eusèbe. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 300 Rte D'orbessy Bas Orbessy, Saint-Eusèbe (74150) | PC Logement | 0C1356, 0C1354 | 765 m² | 92 m² | 2015/03/23 |
2 autorisations sur la période 17/07/2014 - 20/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Annecy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Terrasses, Annecy (74000) | PD | AV53 | 8 640 m² | 2014/10/20 |
| 6 Rue Des Terrasses, Annecy (74000) | PD | AV120 | 1 316 m² | 2014/07/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
