SCI LE MAIL - Permis de construire et DP

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521158592 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 08/03/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCI LE MAIL

SCI LE MAIL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Daix.

Profil et organisation

SCI LE MAIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE MAIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/03/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE MAIL

Activité d’urbanisme de SCI LE MAIL

SCI LE MAIL compte 5 autorisations recensées sur la période 28/11/2014 - 25/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MAIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

28/11/2014 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI LE MAIL

5 autorisations sur la période 28/11/2014 - 25/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Daix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE MAIL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LE MAIL

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE MAIL

Sources des informations sur SCI LE MAIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE MAIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE MAIL ?
SCI LE MAIL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE MAIL ?
Le profil de SCI LE MAIL recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE MAIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE MAIL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE MAIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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