SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
443381850 Société civile immobilière PME Créée le 30/08/2002

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Benet.

Profil et organisation

SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85490 à BENET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/08/2002
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

Activité d’urbanisme de SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME compte 3 autorisations recensées sur la période 01/03/2022 - 03/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/03/2022 - 03/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

2 autorisations sur la période 01/03/2022 - 10/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Benet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17Bis Rue De La Gare, Benet (85490) PC Logement AE94 470 m² 106 m² 2022/05/10
12 Impasse De La Borderie Lotissement De La Borderie Lot Na_11, Benet (85490) PC Logement AW61 586 m² 91 m² 2022/03/01

Permis d'aménager de SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

1 autorisation sur la période 03/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Benet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Borderie Le Moulin Du Joug, Benet (85490) PA AW112 4 130 m² 2023/02/03

Répartition géographique des autorisations de SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

Sources des informations sur SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME ?
SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME ?
Le profil de SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE JOUG DE SAINTE GEMME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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