SCI LE HOME - Permis de construire et DP

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800307241 Société civile immobilière Créée le 31/01/2014

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LE HOME

SCI LE HOME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caillouet-Orgeville.

Profil et organisation

SCI LE HOME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27120 à Jouy-sur-Eure.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE HOME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE HOME

Activité d’urbanisme de SCI LE HOME

SCI LE HOME compte 1 autorisation recensée sur la période 13/09/2016 - 13/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE HOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/09/2016 - 13/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE HOME

1 autorisation sur la période 13/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Caillouet-Orgeville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE HOME dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI LE HOME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE HOME

Sources des informations sur SCI LE HOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE HOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE HOME ?
SCI LE HOME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE HOME ?
Le profil de SCI LE HOME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE HOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE HOME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE HOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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