SCI LE HAUT CHAMP - Permis d'aménager

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529267288 Autre société civile Créée le 16/12/2010

Présentation détaillée de SCI LE HAUT CHAMP

SCI LE HAUT CHAMP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flers.

Profil et organisation

SCI LE HAUT CHAMP est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 61440 à Messei.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LE HAUT CHAMP
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/12/2010

Siège social

Permis d'aménager de SCI LE HAUT CHAMP

Activité d’urbanisme de SCI LE HAUT CHAMP

SCI LE HAUT CHAMP compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2025 - 16/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE HAUT CHAMP, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/10/2025 - 16/10/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI LE HAUT CHAMP

1 autorisation sur la période 16/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Flers.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LE HAUT CHAMP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE HAUT CHAMP

Sources des informations sur SCI LE HAUT CHAMP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE HAUT CHAMP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE HAUT CHAMP ?
SCI LE HAUT CHAMP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE HAUT CHAMP ?
Le profil de SCI LE HAUT CHAMP recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE HAUT CHAMP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE HAUT CHAMP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE HAUT CHAMP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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