SCI LE GRAND TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montereau-Fault-Yonne.
Profil et organisation
SCI LE GRAND TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89340 à Villeneuve-la-Guyard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SCI LE GRAND TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
SCI LE GRAND TILLEUL
Date de création
15/12/2003
Siège social
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Permis de démolir de SCI LE GRAND TILLEUL
Activité d’urbanisme de SCI LE GRAND TILLEUL
SCI LE GRAND TILLEUL compte 2
autorisations recensées
sur la période 22/12/2015 - 17/07/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE GRAND TILLEUL, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
22/12/2015 - 17/07/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE GRAND TILLEUL
2 autorisations sur la période 22/12/2015 - 17/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Montereau-Fault-Yonne.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE GRAND TILLEUL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE GRAND TILLEUL ?
SCI LE GRAND TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE GRAND TILLEUL ?
Le profil de SCI LE GRAND TILLEUL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE GRAND TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE GRAND TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE GRAND TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.