SCI LE GRAND FOUR - Permis de construire et DP

Active
539741579 Société civile immobilière Créée le 24/01/2012

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LE GRAND FOUR

SCI LE GRAND FOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tossiat.

Profil et organisation

SCI LE GRAND FOUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01250 à JOURNANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE GRAND FOUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE GRAND FOUR

Activité d’urbanisme de SCI LE GRAND FOUR

SCI LE GRAND FOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 21/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE GRAND FOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/10/2013 - 21/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE GRAND FOUR

2 autorisations sur la période 08/10/2013 - 21/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tossiat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE GRAND FOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za La Vavrette, Tossiat (01250) PC Locaux ZH399, ZH396 1 076 m² 340 m² 2024/02/21
La Vavrette, Tossiat (01250) PC Locaux ZH314, ZH311 2 027 m² 31 m² 2013/10/08

Répartition géographique des autorisations de SCI LE GRAND FOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE GRAND FOUR

Sources des informations sur SCI LE GRAND FOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE GRAND FOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE GRAND FOUR ?
SCI LE GRAND FOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE GRAND FOUR ?
Le profil de SCI LE GRAND FOUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE GRAND FOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE GRAND FOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE GRAND FOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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