SCI LE FOLLET - Permis de construire et DP

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Diffusion partielle : Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

399962703 Autre société civile PME Créée le 20/01/1995

Présentation détaillée de SCI LE FOLLET

SCI LE FOLLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesson.

Profil et organisation

SCI LE FOLLET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à Cesson.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LE FOLLET
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/1995
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE FOLLET

Activité d’urbanisme de SCI LE FOLLET

SCI LE FOLLET compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2013 - 08/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE FOLLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/07/2013 - 08/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE FOLLET

1 autorisation sur la période 08/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cesson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE FOLLET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Follet, Cesson (77240) DP Logement B124 — 115 m² 2013/07/08

Répartition géographique des autorisations de SCI LE FOLLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE FOLLET

Sources des informations sur SCI LE FOLLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE FOLLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE FOLLET ?
SCI LE FOLLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE FOLLET ?
Le profil de SCI LE FOLLET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE FOLLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE FOLLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE FOLLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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