SCI LE DOLMEN - Permis de construire et DP

Active
791024037 Société civile immobilière Créée le 01/02/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LE DOLMEN

SCI LE DOLMEN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnils-sur-Iton.

Profil et organisation

SCI LE DOLMEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27160 à MESNILS-SUR-ITON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE DOLMEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE DOLMEN

Activité d’urbanisme de SCI LE DOLMEN

SCI LE DOLMEN compte 5 autorisations recensées sur la période 27/09/2013 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE DOLMEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

27/09/2013 - 21/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE DOLMEN

5 autorisations sur la période 27/09/2013 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnils-sur-Iton.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE DOLMEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Haut Sacq Hameau Du Sa, Mesnils-sur-Iton (27160) PC Logement B126, B131 11 805 m² 384 m² 2018/12/21
12 Chem Rural, Mesnils-sur-Iton (27160) PC Logement 00266, 00126 11 139 m² 325 m² 2014/06/13
12 Chem Rural, Mesnils-sur-Iton (27160) PC Logement 00296, 00298 11 139 m² 325 m² 2014/03/31
6 Rue Du Dolmen, Mesnils-sur-Iton (27160) PC Logement 0B188, 0B131 11 139 m² 113 m² 2013/09/27
Rue Du Dolmen Cr 12, Mesnils-sur-Iton (27160) PC Logement 0B188, 0B131 11 139 m² 182 m² 2013/09/27

Répartition géographique des autorisations de SCI LE DOLMEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE DOLMEN

Sources des informations sur SCI LE DOLMEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE DOLMEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE DOLMEN ?
SCI LE DOLMEN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE DOLMEN ?
Le profil de SCI LE DOLMEN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE DOLMEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE DOLMEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE DOLMEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides