Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Comborsière - Les Plans, Fontcouverte-la-Toussuire (73300) | PA | AC127 | — | 2014/02/13 |
SCI LE DAHU - Permis d'aménager
Active
492298773
Autre société civile
Créée le 13/09/2006
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LE DAHU
SCI LE DAHU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontcouverte-la-Toussuire.
Profil et organisation
SCI LE DAHU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73300 à Fontcouverte-la-Toussuire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE DAHU
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/09/2006
Siège social
Permis d'aménager de SCI LE DAHU
Activité d’urbanisme de SCI LE DAHU
SCI LE DAHU compte 1 autorisation recensée sur la période 13/02/2014 - 13/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE DAHU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/02/2014 - 13/02/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LE DAHU
1 autorisation sur la période 13/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fontcouverte-la-Toussuire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE DAHU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE DAHU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CRISTAL HABITAT
SIREN 747020345
Même département de siège
55 autorisations
38 PC
4 PA
13 PD
FINANCIERE MORNASSIENNE
SIREN 502243389
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI MRA
SIREN 504575507
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
PMP
SIREN 818349300
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LA VERDETTE
SIREN 412827685
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCI LE PALMIER
SIREN 449389055
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCI LE DAHU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE DAHU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE DAHU ?
SCI LE DAHU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE DAHU ?
Le profil de SCI LE DAHU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE DAHU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE DAHU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE DAHU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable