Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Bis Rue Du Coteau, Le Thillot (88160) | PD | A1919, A1921 | — | 2013/06/03 |
SCI LE COTEAU - Permis de démolir
Active
452294168
Société civile immobilière
Créée le 01/02/2004
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE COTEAU
SCI LE COTEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thillot.
Profil et organisation
SCI LE COTEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88160 au Thillot.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE COTEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2004
Siège social
Permis de démolir de SCI LE COTEAU
Activité d’urbanisme de SCI LE COTEAU
SCI LE COTEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2013 - 03/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE COTEAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2013 - 03/06/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE COTEAU
1 autorisation sur la période 03/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Thillot.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE COTEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE COTEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ESPACE MAJORELLE
SIREN 507382703
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
MNHO
SIREN 828791384
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
SC JYM
SIREN 487872665
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LOCANEWS
SIREN 443703756
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCI LES TERRASSES DES MILLERIES
SIREN 789237179
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
TERRA INVEST
SIREN 810628990
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI LE COTEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE COTEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE COTEAU ?
SCI LE COTEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE COTEAU ?
Le profil de SCI LE COTEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE COTEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE COTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE COTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable