SCI LE CLOS DU VERGER - Permis de construire et DP

Active
438588766 Société civile immobilière Créée le 12/07/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LE CLOS DU VERGER

SCI LE CLOS DU VERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Athis.

Profil et organisation

SCI LE CLOS DU VERGER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 51150 ATHIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CLOS DU VERGER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/07/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DU VERGER

Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS DU VERGER

SCI LE CLOS DU VERGER compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2013 - 19/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DU VERGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2013 - 19/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DU VERGER

2 autorisations sur la période 19/02/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Athis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DU VERGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Des Saules Bertin, Athis (51150) PC Logement AB326 593 m² 291 m² 2013/02/19
Lot Des Saules Bertin, Athis (51150) PC Logement AB325 715 m² 288 m² 2013/02/19

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS DU VERGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE CLOS DU VERGER

Sources des informations sur SCI LE CLOS DU VERGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DU VERGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLOS DU VERGER ?
SCI LE CLOS DU VERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLOS DU VERGER ?
Le profil de SCI LE CLOS DU VERGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLOS DU VERGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLOS DU VERGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLOS DU VERGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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