SCI LE CLOS DU PARC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
877905885 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/10/2019

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LE CLOS DU PARC

SCI LE CLOS DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brie-Comte-Robert.

Profil et organisation

SCI LE CLOS DU PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 77170 à BRIE-COMTE-ROBERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LE CLOS DU PARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LE CLOS DU PARC

Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS DU PARC

SCI LE CLOS DU PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2020 - 21/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DU PARC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/09/2020 - 21/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DU PARC

1 autorisation sur la période 21/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Brie-Comte-Robert. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Av Victor Hugo, Brie-Comte-Robert (77170) PC Logement AW96, AW97 2 243 m² 1 648 m² 2020/12/21

Permis de démolir de SCI LE CLOS DU PARC

1 autorisation sur la période 21/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Brie-Comte-Robert. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
28 Av Victor Hugo, Brie-Comte-Robert (77170) PD AW96, AW97 2 243 m² 2020/09/21

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS DU PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE CLOS DU PARC

Sources des informations sur SCI LE CLOS DU PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DU PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLOS DU PARC ?
SCI LE CLOS DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLOS DU PARC ?
Le profil de SCI LE CLOS DU PARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLOS DU PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLOS DU PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLOS DU PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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