SCI LE CHENE VERT - Permis de construire et DP

Active
539810879 Société civile immobilière Créée le 17/01/2012

Présentation détaillée de SCI LE CHENE VERT

SCI LE CHENE VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pompaire.

Profil et organisation

SCI LE CHENE VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79200 à POMPAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CHENE VERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CHENE VERT

Activité d’urbanisme de SCI LE CHENE VERT

SCI LE CHENE VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2021 - 16/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CHENE VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2021 - 16/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CHENE VERT

2 autorisations sur la période 28/09/2021 - 16/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pompaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CHENE VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chene Vert, Pompaire (79200) PC Locaux AI119, AI46 41 115 m² 102 m² 2024/12/16
Le Chene Vert, Pompaire (79200) PC Locaux AI46, AI95 41 440 m² 1 930 m² 2021/09/28

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CHENE VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE CHENE VERT

Sources des informations sur SCI LE CHENE VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CHENE VERT ?
SCI LE CHENE VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CHENE VERT ?
Le profil de SCI LE CHENE VERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CHENE VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CHENE VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CHENE VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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