SCI LE CASTEL - Permis de construire et DP

Cessée
540006814 Société civile immobilière Créée le 06/01/2012

Présentation détaillée de SCI LE CASTEL

SCI LE CASTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arpajon.

Profil et organisation

SCI LE CASTEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91250 à SAINTRY-SUR-SEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LE CASTEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CASTEL

Activité d’urbanisme de SCI LE CASTEL

SCI LE CASTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 15/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CASTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/09/2013 - 15/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CASTEL

2 autorisations sur la période 03/09/2013 - 15/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Arpajon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CASTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1B Chem Du Puit Morand, Arpajon (91290) PC Logement AC343 886 m² 279 m² 2017/12/15
1 Bis Chemin Du Puits Morand, Arpajon (91290) PC Logement AC259 886 m² 202 m² 2013/09/03

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CASTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE CASTEL

Sources des informations sur SCI LE CASTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CASTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CASTEL ?
SCI LE CASTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CASTEL ?
Le profil de SCI LE CASTEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CASTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CASTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CASTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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