Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 956 Rue De Verdun, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160) | PD | AH172 | — | 2013/05/12 |
SCI LE CAROLUS - Permis de démolir
Active
419271515
Société civile immobilière
Créée le 16/05/1998
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE CAROLUS
SCI LE CAROLUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.
Profil et organisation
SCI LE CAROLUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44980 à Sainte-Luce-sur-Loire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE CAROLUS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/05/1998
Siège social
Permis de démolir de SCI LE CAROLUS
Activité d’urbanisme de SCI LE CAROLUS
SCI LE CAROLUS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2013 - 12/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CAROLUS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/05/2013 - 12/05/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE CAROLUS
1 autorisation sur la période 12/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE CAROLUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE CAROLUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI COREL
SIREN 484062856
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
CARREO
SIREN 531867331
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI ADIM OUEST REALISATIONS
SIREN 522876994
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SCI DU 81 BD DE L'EGALITE
SIREN 337867758
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
SCI LEFORT
SIREN 441178902
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
BATI IMMOBILIER
SIREN 852694298
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI LE CAROLUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE CAROLUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CAROLUS ?
SCI LE CAROLUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CAROLUS ?
Le profil de SCI LE CAROLUS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CAROLUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CAROLUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CAROLUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable