Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Fleury, Verdun (55100) | PD | BX351 | 724 m² | 2013/04/29 |
SCI LE BRAME - Permis de démolir
Active
395054646
Société civile immobilière
Créée le 01/05/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE BRAME
SCI LE BRAME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verdun.
Profil et organisation
SCI LE BRAME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 55100 à Bras-sur-Meuse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE BRAME
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1994
Siège social
Permis de démolir de SCI LE BRAME
Activité d’urbanisme de SCI LE BRAME
SCI LE BRAME compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2013 - 29/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE BRAME, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/04/2013 - 29/04/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE BRAME
1 autorisation sur la période 29/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Verdun.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE BRAME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE BRAME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DU TRESSAUT
SIREN 391880390
Même département de siège
2 autorisations
2 PD
ATHIS SOLUTIONS
SIREN 521684175
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI DE LA COTE
SIREN 342396330
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
SCI DE LA GARE
SIREN 349906875
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
SCI DE LA PIECE DES VINGT JOURS
SIREN 379797269
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
LA GILLOTTE
SIREN 380718478
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
Sources des informations sur SCI LE BRAME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE BRAME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE BRAME ?
SCI LE BRAME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE BRAME ?
Le profil de SCI LE BRAME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE BRAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE BRAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE BRAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable