SCI LE BOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
389589912 Société civile immobilière Créée le 05/11/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI LE BOIS

SCI LE BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hésingue.

Profil et organisation

SCI LE BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68220 à HESINGUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LE BOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
05/11/1992

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LE BOIS

Activité d’urbanisme de SCI LE BOIS

SCI LE BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2015 - 13/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE BOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/12/2015 - 13/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE BOIS

1 autorisation sur la période 13/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Hésingue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Hésingue (68220) PC Logement 112 m² 2017/11/13

Permis d'aménager de SCI LE BOIS

1 autorisation sur la période 18/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Hésingue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Folgensbourg, Hésingue (68220) PA 6682 6 722 m² 2015/12/18

Répartition géographique des autorisations de SCI LE BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE BOIS

Sources des informations sur SCI LE BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE BOIS ?
SCI LE BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE BOIS ?
Le profil de SCI LE BOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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