SCI LA TUILERIE - Permis de construire et DP

Active
834076937 Société civile immobilière Créée le 21/11/2017

Présentation détaillée de SCI LA TUILERIE

SCI LA TUILERIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevrey.

Profil et organisation

SCI LA TUILERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71100 à SEVREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA TUILERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/11/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA TUILERIE

Activité d’urbanisme de SCI LA TUILERIE

SCI LA TUILERIE compte 5 autorisations recensées sur la période 15/05/2018 - 25/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA TUILERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

15/05/2018 - 25/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA TUILERIE

5 autorisations sur la période 15/05/2018 - 25/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sevrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA TUILERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Rue De La Verpillere, Sevrey (71100) PC Locaux ZC664, ZC677 3 333 m² 504 m² 2024/11/25
Rue De La Verpillere, Sevrey (71100) PC Locaux ZC653 1 680 m² 644 m² 2023/12/08
Rue De La Verpillere, Sevrey (71100) PC Locaux ZC664, ZC677 3 333 m² 127 m² 2023/12/08
Rue De La Verpillere, Sevrey (71100) PC Locaux ZC664, ZC671 3 486 m² 555 m² 2021/05/04
Rue De La Verpillere, Sevrey (71100) PC Locaux ZC652, ZC655 2 112 m² 528 m² 2018/05/15

Répartition géographique des autorisations de SCI LA TUILERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA TUILERIE

Sources des informations sur SCI LA TUILERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA TUILERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA TUILERIE ?
SCI LA TUILERIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA TUILERIE ?
Le profil de SCI LA TUILERIE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA TUILERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA TUILERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA TUILERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides