2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LA TOURNAZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Cenis.
SCI LA TOURNAZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73480 à Val-Cenis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA TOURNAZ compte 3 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 30/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA TOURNAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/03/2013 - 30/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA TOURNAZ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tournaz, Val-Cenis (73480) | PC Locaux | B1418 | 1 003 m² | 45 m² | 2017/08/30 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tournaz, Val-Cenis (73480) | DP Locaux | B1418 | 1 003 m² | 297 m² | 2015/07/23 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tournaz, Val-Cenis (73480) | PC Logement | B1418 | 1 003 m² | 445 m² | 2013/03/22 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
