Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impas D Anais, Herbeys (38320) | PA | AS152 | 1 873 m² | 2018/07/10 |
SCI LA TOURELLE - Permis d'aménager
Cessée
402805311
Société civile immobilière
Créée le 27/09/1995
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LA TOURELLE
SCI LA TOURELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Herbeys.
Profil et organisation
SCI LA TOURELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38320 à Herbeys.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA TOURELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/09/1995
Siège social
Permis d'aménager de SCI LA TOURELLE
Activité d’urbanisme de SCI LA TOURELLE
SCI LA TOURELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2018 - 10/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA TOURELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2018 - 10/07/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LA TOURELLE
1 autorisation sur la période 10/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Herbeys.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LA TOURELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA TOURELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VIC
SIREN 421811456
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PD
KY
SIREN 534746573
Même département de siège
22 autorisations
22 PC
SCI OZYIL
SIREN 788918985
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SCI FRBN
SIREN 539464974
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
LEFEBVRE-BAUDION
SIREN 802811372
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SOVERT IMMO
SIREN 333245181
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
Sources des informations sur SCI LA TOURELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA TOURELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA TOURELLE ?
SCI LA TOURELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA TOURELLE ?
Le profil de SCI LA TOURELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA TOURELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA TOURELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA TOURELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable