SCI LA TAUPINIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Esnard.
Profil et organisation
SCI LA TAUPINIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27110 au Neubourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SCI LA TAUPINIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
26/09/2003
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de démolir de SCI LA TAUPINIERE
Activité d’urbanisme de SCI LA TAUPINIERE
SCI LA TAUPINIERE compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/07/2020 - 24/07/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA TAUPINIERE, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/07/2020 - 24/07/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LA TAUPINIERE
1 autorisation sur la période 24/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA TAUPINIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA TAUPINIERE ?
SCI LA TAUPINIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA TAUPINIERE ?
Le profil de SCI LA TAUPINIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA TAUPINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA TAUPINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA TAUPINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.