Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Barrieres, Foissac (12260) | PA | ZB212 | 4 821 m² | 2019/12/19 |
SCI LA SABLONNIERE - Permis d'aménager
Active
452204787
Autre société civile
Créée le 15/02/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LA SABLONNIERE
SCI LA SABLONNIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foissac.
Profil et organisation
SCI LA SABLONNIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 27130 à Verneuil d'Avre et d'Iton.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA SABLONNIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/02/2004
Siège social
Permis d'aménager de SCI LA SABLONNIERE
Activité d’urbanisme de SCI LA SABLONNIERE
SCI LA SABLONNIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2019 - 19/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA SABLONNIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/12/2019 - 19/12/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LA SABLONNIERE
1 autorisation sur la période 19/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Foissac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LA SABLONNIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA SABLONNIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MON LOGEMENT 27
SIREN 301898037
Même département de siège
94 autorisations
81 PC
1 PA
12 PD
LE LOGEMENT FAMILIAL DE L EURE
SIREN 683650345
Même département de siège
31 autorisations
21 PC
1 PA
9 PD
SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT, DE GESTION IMMOBILIERE ET DE REALISATIONS D'EVREUX
SIREN 308067099
Même département de siège
21 autorisations
20 PC
1 PD
SCI LA MOTTE
SIREN 351153697
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
CHAPIE
SIREN 950618827
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
J.C. IMMOBILIER
SIREN 439422718
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI LA SABLONNIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA SABLONNIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA SABLONNIERE ?
SCI LA SABLONNIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA SABLONNIERE ?
Le profil de SCI LA SABLONNIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA SABLONNIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA SABLONNIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA SABLONNIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable