Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 104 Chemi Du Bois De Mittau, Nîmes (30900) | PD | CD1367 | 7 900 m² | 2016/07/04 |
SCI LA ROUSTANE - Permis de démolir
Active
382797801
Société civile immobilière
Créée le 08/07/1991
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de SCI LA ROUSTANE
SCI LA ROUSTANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.
Profil et organisation
SCI LA ROUSTANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA ROUSTANE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/07/1991
Siège social
Permis de démolir de SCI LA ROUSTANE
Activité d’urbanisme de SCI LA ROUSTANE
SCI LA ROUSTANE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2013 - 04/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA ROUSTANE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
08/07/2013 - 04/07/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LA ROUSTANE
2 autorisations sur la période 08/07/2013 - 04/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Nîmes.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 180 Chemi Du Bois De Mittau, Nîmes (30900) | PD | CD1367 | 7 900 m² | 2013/07/08 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LA ROUSTANE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA ROUSTANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RATIN
SIREN 535359160
Même département de siège
22 autorisations
20 PC
2 PD
SCI TAM TAM
SIREN 791874837
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PD
SPIRALES
SIREN 812110195
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
CROCO-IMMOBILIER
SIREN 339621286
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI LAUZIERE
SIREN 531464600
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
LES CHARMILLES
SIREN 811990746
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI LA ROUSTANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA ROUSTANE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA ROUSTANE ?
SCI LA ROUSTANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA ROUSTANE ?
Le profil de SCI LA ROUSTANE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA ROUSTANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA ROUSTANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA ROUSTANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable