2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SCI LA PETITE REINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Angély.
SCI LA PETITE REINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17400 à Saint-Jean-d'Angély.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA PETITE REINE compte 6 autorisations recensées sur la période 26/06/2013 - 27/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PETITE REINE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/06/2013 - 27/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Angély. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA PETITE REINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Boule Jacques Caillaud, Saint-Jean-d'Angély (17400) | PC Mixte | AH191, AH192 | 568 m² | 531 m² | 2014/04/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Angély. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56 Quai De Bernouet, Saint-Jean-d'Angély (17400) | PA | AB527, AB182 | — | 2013/08/27 |
1 autorisation sur la période 03/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Angély. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenu Gustave Eiffel, Saint-Jean-d'Angély (17400) | PD | ZR75 | — | 2015/04/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
