SCI LA PAQUELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancenis-Saint-Géréon.
Profil et organisation
SCI LA PAQUELIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44500 à La Baule-Escoublac.
SCI LA PAQUELIERE compte 2
autorisations recensées
sur la période 27/03/2013 - 18/06/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PAQUELIERE, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
27/03/2013 - 18/06/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LA PAQUELIERE
2 autorisations sur la période 27/03/2013 - 18/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ancenis-Saint-Géréon.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA PAQUELIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA PAQUELIERE ?
SCI LA PAQUELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA PAQUELIERE ?
Le profil de SCI LA PAQUELIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA PAQUELIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA PAQUELIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA PAQUELIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.