2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI LA GENETIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bresse Vallons.
SCI LA GENETIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01340 à Bresse Vallons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA GENETIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/06/2014 - 07/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA GENETIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bresse Vallons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA GENETIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bel Air, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | C1113 | 4 521 m² | 385 m² | 2014/06/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
