SCI LA FORET - Permis de construire et DP

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488210873 Société civile immobilière Créée le 20/01/2006

Présentation détaillée de SCI LA FORET

SCI LA FORET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chagny.

Profil et organisation

SCI LA FORET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71150 à Chagny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LA FORET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA FORET

Activité d’urbanisme de SCI LA FORET

SCI LA FORET compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2022 - 12/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/07/2022 - 12/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA FORET

1 autorisation sur la période 12/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA FORET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LA FORET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA FORET

Sources des informations sur SCI LA FORET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA FORET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA FORET ?
SCI LA FORET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA FORET ?
Le profil de SCI LA FORET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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