SCI LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
382443331 Société civile immobilière Créée le 17/04/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LA FONTAINE

SCI LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moyenvic.

Profil et organisation

SCI LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54130 à DOMMARTEMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
17/04/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de SCI LA FONTAINE

SCI LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 05/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2014 - 05/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LA FONTAINE

2 autorisations sur la période 30/04/2014 - 05/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Moyenvic.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Ville-en-Vermois (54210) PC Locaux 804 m² 2018/02/05
Rte De Metz, Moyenvic (57630) PC Locaux 9109, 8108 1 778 m² 90 m² 2014/04/30

Répartition géographique des autorisations de SCI LA FONTAINE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA FONTAINE

Sources des informations sur SCI LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA FONTAINE ?
SCI LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA FONTAINE ?
Le profil de SCI LA FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA FONTAINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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