SCI LA F3M - Permis de construire et DP

Active
931799696 Société civile immobilière Créée le 28/05/2024

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LA F3M

SCI LA F3M est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rabastens.

Profil et organisation

SCI LA F3M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81800 à Rabastens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA F3M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/05/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA F3M

Activité d’urbanisme de SCI LA F3M

SCI LA F3M compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2024 - 18/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA F3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/09/2024 - 18/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA F3M

1 autorisation sur la période 18/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rabastens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA F3M dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LA F3M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LA F3M

Sources des informations sur SCI LA F3M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA F3M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA F3M ?
SCI LA F3M est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA F3M ?
Le profil de SCI LA F3M recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA F3M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA F3M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA F3M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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