3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI LA DAME DE TREFLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chartres.
SCI LA DAME DE TREFLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA DAME DE TREFLE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/08/2013 - 26/11/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA DAME DE TREFLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/08/2013 - 26/11/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Chartres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA DAME DE TREFLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gatine, Podensac (33720) | PC Locaux | B1464, B1468 | 1 200 m² | 43 m² | 2021/11/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Denis Poisson, Chartres (28000) | PC Locaux | ZN75 | 3 510 m² | 336 m² | 2019/10/22 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Galilee, La Chaussée-Saint-Victor (41260) | PC Locaux | C2084, C2075 | 5 000 m² | 639 m² | 2015/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Boulevard Tourasse, Pau (64000) | PC Locaux | CX98 | 1 810 m² | 203 m² | 2013/08/20 |
4 communes - 4 départements - 2 régions
Chartres
1 autorisation
La Chaussée-Saint-Victor
1 autorisation
Pau
1 autorisation
Podensac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.