SCI LA COTE - Permis de construire et DP

Cessée
502030711 Société civile immobilière Créée le 01/01/2008

Présentation détaillée de SCI LA COTE

SCI LA COTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbard.

Profil et organisation

SCI LA COTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91070 à BONDOUFLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LA COTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA COTE

Activité d’urbanisme de SCI LA COTE

SCI LA COTE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2014 - 09/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA COTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/08/2014 - 09/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA COTE

2 autorisations sur la période 04/08/2014 - 09/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montbard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA COTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cote, Montbard (21500) PC Locaux ZC64, ZC63 74 942 m² 1 918 m² 2015/01/09
La Cote, Montbard (21500) PC Locaux AP23, AP25 73 374 m² 555 m² 2014/08/04

Répartition géographique des autorisations de SCI LA COTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA COTE

Sources des informations sur SCI LA COTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA COTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA COTE ?
SCI LA COTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA COTE ?
Le profil de SCI LA COTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA COTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA COTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA COTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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