2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LA CORNE DU CERF est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Semussac.
SCI LA CORNE DU CERF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49270 à OREE-D'ANJOU.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA CORNE DU CERF compte 3 autorisations recensées sur la période 15/05/2020 - 01/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CORNE DU CERF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/05/2020 - 01/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Semussac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CORNE DU CERF dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement ""Les Allees Du, Semussac (17120) | PC Logement | ZV434 | 315 m² | 92 m² | 2022/03/01 |
| Lotissement ""Les Allees Du, Semussac (17120) | PC Logement | ZV437 | 373 m² | 94 m² | 2022/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Corne Du Cerf, Grand-Auverné (44520) | PC Locaux | A96, A1262 | — | 43 m² | 2020/05/15 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
