SCI LA CONDAMINE - Permis de construire et DP

Active
339363574 Société civile immobilière PME Créée le 23/10/1986

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LA CONDAMINE

SCI LA CONDAMINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coursan.

Profil et organisation

SCI LA CONDAMINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11110 à COURSAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA CONDAMINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/10/1986
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA CONDAMINE

Activité d’urbanisme de SCI LA CONDAMINE

SCI LA CONDAMINE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2017 - 30/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CONDAMINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2017 - 30/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA CONDAMINE

2 autorisations sur la période 02/08/2017 - 30/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Coursan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CONDAMINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9001 Av De Toulouse, Coursan (11110) PC Locaux BP274, BP359 11 056 m² 871 m² 2018/01/30
8 Rue Gustave Eiffel, Coursan (11110) PC Locaux BR83 157 m² 2017/08/02

Répartition géographique des autorisations de SCI LA CONDAMINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LA CONDAMINE

Sources des informations sur SCI LA CONDAMINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA CONDAMINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA CONDAMINE ?
SCI LA CONDAMINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA CONDAMINE ?
Le profil de SCI LA CONDAMINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA CONDAMINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA CONDAMINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA CONDAMINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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