Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Lande, Missillac (44780) | PA | ZA127, ZA129 | 59 888 m² | 2023/10/16 |
SCI LA CLARTE - Permis d'aménager
Active
431694991
Société civile immobilière
Créée le 15/10/1976
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LA CLARTE
SCI LA CLARTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Missillac.
Profil et organisation
SCI LA CLARTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44410 à Herbignac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA CLARTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/1976
Siège social
Permis d'aménager de SCI LA CLARTE
Activité d’urbanisme de SCI LA CLARTE
SCI LA CLARTE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2023 - 16/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CLARTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/10/2023 - 16/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LA CLARTE
1 autorisation sur la période 16/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Missillac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LA CLARTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA CLARTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI COREL
SIREN 484062856
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
CARREO
SIREN 531867331
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI ADIM OUEST REALISATIONS
SIREN 522876994
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SCI DU 81 BD DE L'EGALITE
SIREN 337867758
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
SCI LEFORT
SIREN 441178902
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
BATI IMMOBILIER
SIREN 852694298
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI LA CLARTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA CLARTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA CLARTE ?
SCI LA CLARTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA CLARTE ?
Le profil de SCI LA CLARTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA CLARTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA CLARTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA CLARTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable