SCI LA CHAPELLE - Permis de construire et DP

Active
789231693 Société civile immobilière Créée le 22/10/2012

Présentation détaillée de SCI LA CHAPELLE

SCI LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-devant-Bruyères.

Profil et organisation

SCI LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88600 à LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA CHAPELLE

Activité d’urbanisme de SCI LA CHAPELLE

SCI LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2017 - 06/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2017 - 06/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA CHAPELLE

2 autorisations sur la période 11/10/2017 - 06/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-devant-Bruyères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
215 Route De Bruyeres, La Chapelle-devant-Bruyères (88600) PC Locaux A312, A314 27 773 m² 174 m² 2023/03/06
215 Route De Bruyeres, La Chapelle-devant-Bruyères (88600) PC Logement A314, A325 27 773 m² 211 m² 2017/10/11

Répartition géographique des autorisations de SCI LA CHAPELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LA CHAPELLE

Sources des informations sur SCI LA CHAPELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA CHAPELLE ?
SCI LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA CHAPELLE ?
Le profil de SCI LA CHAPELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA CHAPELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA CHAPELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA CHAPELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides