SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
819935966 Société civile immobilière Créée le 22/04/2016

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Juvisy-sur-Orge.

Profil et organisation

SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91550 à PARAY-VIEILLE-POSTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/04/2016

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

Activité d’urbanisme de SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2017 - 17/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2017 - 17/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

1 autorisation sur la période 15/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Juvisy-sur-Orge. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Av De La Cour De France, Juvisy-sur-Orge (91260) PC Logement AD181 146 m² 84 m² 2017/05/15

Permis de démolir de SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

1 autorisation sur la période 17/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Paray-Vieille-Poste. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
38 Avenue Jean Jaures, Paray-Vieille-Poste (91550) PD AE685 432 m² 2022/11/17

Répartition géographique des autorisations de SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

Sources des informations sur SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE ?
SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE ?
Le profil de SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA CASBAH COUR DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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