2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCI LA CAPPADOCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jussey.
SCI LA CAPPADOCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70500 à Jussey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA CAPPADOCE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2017 - 26/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CAPPADOCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/03/2017 - 06/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Jussey. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CAPPADOCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 44, Jussey (70500) | PC Locaux | ZI50 | 12 397 m² | 1 426 m² | 2024/02/06 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 174 Rue Saint Martin, Vesoul (70000) | PC Locaux | BW271, BW275 | 1 783 m² | 196 m² | 2017/03/10 |
1 autorisation sur la période 26/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Jussey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Clolois, Jussey (70500) | PA | AC98, AC104 | — | 2025/05/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
