2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI LA BILLETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Bréviaires.
SCI LA BILLETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78610 aux Bréviaires.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA BILLETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2013 - 29/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA BILLETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Bréviaires.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA BILLETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rte De Vilpert, Les Bréviaires (78610) | PC Locaux | ZL89, ZL92 | 32 837 m² | 98 m² | 2013/06/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
