SCI L2M - Permis de construire et DP

Active
922648076 Société civile immobilière Créée le 13/12/2022

Présentation détaillée de SCI L2M

SCI L2M est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaumes-en-Brie.

Profil et organisation

SCI L2M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77390 à Chaumes-en-Brie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI L2M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/12/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI L2M

Activité d’urbanisme de SCI L2M

SCI L2M compte 1 autorisation recensée sur la période 09/01/2024 - 09/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI L2M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/01/2024 - 09/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI L2M

1 autorisation sur la période 09/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chaumes-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L2M dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI L2M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI L2M

Sources des informations sur SCI L2M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI L2M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L2M ?
SCI L2M est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L2M ?
Le profil de SCI L2M recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L2M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L2M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L2M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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