2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SCI KAYGISIZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Oyonnax.
SCI KAYGISIZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à Arbent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI KAYGISIZ compte 4 autorisations recensées sur la période 22/08/2013 - 17/01/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI KAYGISIZ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/08/2013 - 17/01/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Veigy-Foncenex. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI KAYGISIZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Mermoz, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AP416, AP83 | 2 431 m² | 752 m² | 2017/01/17 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 770 Rte De La Planche Le Marquisat, Veigy-Foncenex (74140) | PC Logement | 0A985, 0A1204 | 925 m² | 175 m² | 2013/08/29 |
| 770 Route De La Planche Les Marquisats, Veigy-Foncenex (74140) | PC Logement | 0A451, 0A1207 | 2 978 m² | 526 m² | 2013/08/22 |
1 autorisation sur la période 18/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Jean Mermoz, Oyonnax (01100) | PD | AP386 | 174 m² | 2014/07/18 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
