SCI JNB - Permis de construire et DP

Cessée
752654277 Société civile immobilière Créée le 31/05/2012

Présentation détaillée de SCI JNB

SCI JNB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans.

Profil et organisation

SCI JNB est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38690 à Bévenais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI JNB
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/05/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JNB

Activité d’urbanisme de SCI JNB

SCI JNB compte 1 autorisation recensée sur la période 21/04/2022 - 21/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JNB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/04/2022 - 21/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JNB

1 autorisation sur la période 21/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Moirans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JNB dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
81 Rue Du Rocher Du Lorzier, Moirans (38430) PC Locaux AK281 2 182 m² 614 m² 2022/04/21

Répartition géographique des autorisations de SCI JNB

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI JNB

Sources des informations sur SCI JNB

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JNB

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JNB ?
SCI JNB est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JNB ?
Le profil de SCI JNB recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JNB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JNB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JNB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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