SCI JEAN BAPTISTE 3J - Permis de construire et DP

Active
409760469 Société civile immobilière Créée le 21/09/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI JEAN BAPTISTE 3J

SCI JEAN BAPTISTE 3J est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biltzheim.

Profil et organisation

SCI JEAN BAPTISTE 3J est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68127 à Oberhergheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JEAN BAPTISTE 3J
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
21/09/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JEAN BAPTISTE 3J

Activité d’urbanisme de SCI JEAN BAPTISTE 3J

SCI JEAN BAPTISTE 3J compte 1 autorisation recensée sur la période 13/02/2014 - 13/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JEAN BAPTISTE 3J, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/02/2014 - 13/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JEAN BAPTISTE 3J

1 autorisation sur la période 13/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Biltzheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JEAN BAPTISTE 3J dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L Ecole, Biltzheim (68127) PC Logement 1177 487 m² 196 m² 2014/02/13

Répartition géographique des autorisations de SCI JEAN BAPTISTE 3J

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JEAN BAPTISTE 3J

Sources des informations sur SCI JEAN BAPTISTE 3J

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JEAN BAPTISTE 3J

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JEAN BAPTISTE 3J ?
SCI JEAN BAPTISTE 3J est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JEAN BAPTISTE 3J ?
Le profil de SCI JEAN BAPTISTE 3J recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JEAN BAPTISTE 3J apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JEAN BAPTISTE 3J concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JEAN BAPTISTE 3J signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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