Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Pl De La Mairie, Pierre-de-Bresse (71270) | PD | AI205 | — | 2015/07/16 |
SCI JBD - Permis de démolir
Active
434754909
Société civile immobilière
Créée le 12/02/2001
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI JBD
SCI JBD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierre-de-Bresse.
Profil et organisation
SCI JBD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71270 à Pierre-de-Bresse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI JBD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/02/2001
Siège social
Permis de démolir de SCI JBD
Activité d’urbanisme de SCI JBD
SCI JBD compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2015 - 16/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI JBD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/07/2015 - 16/07/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI JBD
1 autorisation sur la période 16/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pierre-de-Bresse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI JBD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI JBD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL DU ROSOY
SIREN 793354416
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SCI 5A IMMOBILIERE
SIREN 778147660
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
LA PROMENADE
SIREN 811002898
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI L'IMMOBILIERE
SIREN 401738869
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SC FAMILIALE DE SIMONE
SIREN 804929016
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LE BREUIL DISTRIBUTION
SIREN 322251307
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI JBD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI JBD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JBD ?
SCI JBD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JBD ?
Le profil de SCI JBD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JBD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JBD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JBD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable