SCI J.A.P. - Permis de construire et DP

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753656958 Autre société civile Créée le 25/06/2012

Présentation détaillée de SCI J.A.P.

SCI J.A.P. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Landreau.

Profil et organisation

SCI J.A.P. est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44330 à VALLET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI J.A.P.
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI J.A.P.

Activité d’urbanisme de SCI J.A.P.

SCI J.A.P. compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2014 - 12/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI J.A.P., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2014 - 12/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI J.A.P.

2 autorisations sur la période 28/06/2014 - 12/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement au Landreau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI J.A.P. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Massonniere, Vallet (44330) PC Logement WK103, WK103P 570 m² 165 m² 2016/10/12
La Bossardiere, Le Landreau (44430) PC Logement BX75P1 944 m² 223 m² 2014/06/28

Répartition géographique des autorisations de SCI J.A.P.

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI J.A.P.

Sources des informations sur SCI J.A.P.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI J.A.P.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI J.A.P. ?
SCI J.A.P. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI J.A.P. ?
Le profil de SCI J.A.P. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI J.A.P. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI J.A.P. concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI J.A.P. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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