Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Route De Gray, Varois-et-Chaignot (21490) | PD | AB214 | 1 190 m² | 2025/01/10 |
SCI JACQUINOT - Permis de démolir
Active
392452355
Société civile immobilière
Créée le 03/09/1993
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI JACQUINOT
SCI JACQUINOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varois-et-Chaignot.
Profil et organisation
SCI JACQUINOT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21490 à Ruffey-lès-Echirey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI JACQUINOT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/09/1993
Siège social
Permis de démolir de SCI JACQUINOT
Activité d’urbanisme de SCI JACQUINOT
SCI JACQUINOT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2025 - 10/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI JACQUINOT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/01/2025 - 10/01/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI JACQUINOT
1 autorisation sur la période 10/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Varois-et-Chaignot.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI JACQUINOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI JACQUINOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
R.N.J.
SIREN 799244868
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SCI ORCUN
SIREN 752085621
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES GENIEVRES
SIREN 353224165
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI DE MURGER
SIREN 534052451
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAT
SIREN 844049114
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIREN 404953648
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI JACQUINOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI JACQUINOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JACQUINOT ?
SCI JACQUINOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JACQUINOT ?
Le profil de SCI JACQUINOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JACQUINOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JACQUINOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JACQUINOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable