SCI JAAM - Permis de construire et DP

Active
833645443 Société civile immobilière Créée le 04/10/2017

Présentation détaillée de SCI JAAM

SCI JAAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mollans-sur-Ouvèze.

Profil et organisation

SCI JAAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26170 à Mollans-sur-Ouvèze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JAAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/10/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JAAM

Activité d’urbanisme de SCI JAAM

SCI JAAM compte 1 autorisation recensée sur la période 02/07/2025 - 02/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JAAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/07/2025 - 02/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JAAM

1 autorisation sur la période 02/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Mollans-sur-Ouvèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JAAM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Chemin Du Four A Chaux, Mollans-sur-Ouvèze (26170) PC Logement 0C247 262 m² 83 m² 2025/07/02

Répartition géographique des autorisations de SCI JAAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI JAAM

Sources des informations sur SCI JAAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JAAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JAAM ?
SCI JAAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JAAM ?
Le profil de SCI JAAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JAAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JAAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JAAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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